Règlement délégué (UE) 2023/2502 de la Commission du 7 septembre 2023 modifiant le règlement (UE) 2019/631 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’ajustement des valeurs de masse des voitures particulières neuves et des véhicules utilitaires légers neufs

L’annexe I du règlement (UE) 2019/631 est modifiée comme suit: 1) Dans la partie A, point. 6.2.1, la mention «TM0» est remplacée par la suivante: «TM0 est égale à 1609,6 kg pour 2025, et à la valeur en kilogrammes (kg) déterminée conformément à l’article 14, paragraphe 1, point d), pour les autres années civiles.». 2) Dans la partie B, point 4, la mention «M0» est remplacée par la suivante: «M0 est égale à 1766,4 kg en 2020, à 1825,23 kg en 2021, 2022 et 2023, et à 1875,07 kg en 2024.». 3) Dans la partie B, point. 6.2.1, la mention «TM0» est remplacée par la suivante: «TM0 est égale à 2163,0 kg pour 2025, et à la valeur en kilogrammes (kg) déterminée conformément à l’article 14, paragraphe 1, point d), pour les autres années civiles».

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.