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Seqlense EUR-Lex

Règlement d’exécution (UE) 2023/2632 de la Commission du 27 novembre 2023 concernant l’autorisation du 5’-inosinate disodique produit par fermentation sous l’action de Corynebacterium stationis KCCM 80235 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales

CELEX
32023R2632
Document type
REG_IMPL
Sector
Legislation
Date of document
2023-11-27
In force since
2023-12-18
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier Autorisation

La substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel des «substances aromatiques», est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 2 Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

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