Règlement d’exécution (UE) 2023/2736 de la Commission du 7 décembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis NITE BP-01844 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, de poulettes élevées pour la ponte, de dindons élevés pour la reproduction, d’espèces aviaires mineures élevées pour la ponte ou pour la reproduction et d’oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: Toa Biopharma Co., Ltd)
Text
Article-level text, parsed from the formex manifestation.
Article premier Autorisation
La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2 Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Relations
What this act cites, and what cites it.
Show relationsVersions
Point-in-time consolidated versions of this act.
Show versions