Règlement d’exécution (UE) 2023/2847 de la Commission du 20 décembre 2023 autorisant la mise sur le marché de biomasse de culture cellulaire de pomme en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470
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Article premier
1 La mise sur le marché dans l’Union de biomasse de culture cellulaire de pomme est autorisée. Il y a lieu d’inscrire la biomasse de culture cellulaire de pomme sur la liste de l’Union des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
2 L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
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