Décision d’exécution (UE) 2024/1329 de la Commission du 13 mai 2024 modifiant et rectifiant la décision d’exécution (UE) 2023/1586 en ce qui concerne les normes harmonisées pour la prévention de l’explosion et la protection contre l’explosion en atmosphères explosives, les équipements associés aux lasers, les parties des systèmes de commande relatives à la sécurité, les machines pour les matières plastiques et le caoutchouc, les bennes de collecte des déchets, les matériels au sol pour aéronefs, les chariots de manutention sans conducteur et leurs systèmes, les cycles à assistance électrique, les tapis roulants pour les activités de sports d’hiver ou de loisirs, les chariots à conducteur à propulsion manuelle, les machines à tenonner ou à profiler le bois, les tracteurs et matériels agricoles et forestiers, les emballeuses sous vide à usage commercial, les appareils de réfrigération et les fabriques de glace à usage commercial, les cisailles à gazon et les machines pour jardins motorisées à conducteur à pied
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Article premier
La décision d’exécution (UE) 2023/1586 est modifiée comme suit: 1) À l’article 1er, le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant: «Les références des normes harmonisées énumérées dans la troisième partie, point 2, lignes 121, 266, 324a, 343, 405, 495, 495a, 502a, 513a, 671a et 681a de l’annexe I de la présente décision sont publiées avec restriction.». 2) L’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2023/1586 est modifiée conformément à l’annexe I de la présente décision.
Article 2
L’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2023/1586 est modifiée conformément à l’annexe II de la présente décision.
Article 3
La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. Le point 1), a), de l’annexe I est applicable à partir du 15 mai 2027. Le point 1), b), de l’annexe I est applicable à partir du 15 novembre 2025. Le point 2), a), de l’annexe I est applicable à partir du 15 novembre 2025. Le point 2), b), de l’annexe I est applicable à partir du 15 mai 2026.
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