Décision d’exécution (UE) 2024/2072 de la Commission du 31 juillet 2024 refusant le renouvellement de l’autorisation du produit Scansmoke SEF 7525 (SF-004) en tant que produit primaire d’arômes de fumée [notifiée sous le numéro C(2024) 3704]
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Article premier
Le renouvellement de l’autorisation du produit «Scansmoke SEF 7525» (SF-004) en tant que produit primaire d’arômes de fumée est refusé.
Article 2
Le produit «Scansmoke SEF 7525» (SF-004) peut continuer à être mis sur le marché jusqu’au 1er juillet 2029.
Article 3
La société Azelis Denmark A/S, Liskaer 5, 2730 Herley, Danemark, est destinataire de la présente décision.
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