Décision d’exécution (UE) 2024/2974 de la Commission du 29 novembre 2024 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles, dans le secteur des forges et fonderies [notifiée sous le numéro C(2024) 8322]
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Article premier
Les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) dans le secteur des forges et fonderies, qui figurent en annexe, sont adoptées.
Article 2
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
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