Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commission du 16 janvier 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235, Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736, Pediococcus acidilactici CNCM I-3237, Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455, Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661, Lentilactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 ainsi que Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales, modifiant les règlements d’exécution (UE) no 1065/2012, (UE) no 1119/2012, (UE) no 1113/2013 et (UE) no 304/2014 et abrogeant les règlements d’exécution (UE) no 990/2012 et (UE) 2019/764

L’autorisation des préparations spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage», est renouvelée dans les conditions fixées dans ladite annexe.

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 1065/2012, l’entrée 1k20717 relative à Lactobacillus plantarum (CNCM I-3235) et l’entrée 1k20722 relative à Lactobacillus plantarum (CNCM MA 18/5U) sont supprimées.

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 1119/2012, l’entrée 1k2104 relative à Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M DSM 11673 et l’entrée 1k2106 relative à Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 sont supprimées.

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 1113/2013, l’entrée 1k20739 relative à Lactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 est supprimée.

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 304/2014, l’entrée 1k21009 relative à Pediococcus acidilactici CNCM I-3237 est supprimée.

Les règlements d’exécution (UE) no 990/2012 et (UE) 2019/764 sont abrogés.

Les préparations de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235, Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736, Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661, Lentilactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 ainsi que Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 spécifiées en annexe ainsi que les aliments pour animaux les contenant, qui sont produits et étiquetés avant le 6 février 2025, conformément aux règles applicables avant le 6 février 2024, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.