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Règlement (UE) 2024/374 de la Commission du 24 janvier 2024 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le titre des catégories de denrées alimentaires relatives aux boissons alcoolisées et l’utilisation de plusieurs additifs dans certaines boissons alcoolisées

CELEX
32024R0374
Document type
REG
Sector
Legislation
Date of document
2024-01-24
In force since
2024-02-14
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

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