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Règlement d’exécution (UE) 2024/754 de la Commission du 29 février 2024 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/1762 en ce qui concerne les conditions d’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, ou élevées pour la ponte ou pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S)

CELEX
32024R0754
Document type
REG_IMPL
Sector
Legislation
Date of document
2024-02-29
In force since
2024-03-21
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier Modification du règlement d’exécution (UE) 2020/1762

Dans la colonne intitulée «Autres dispositions» de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2020/1762, le point 3 est remplacé par le texte suivant: «3. L’additif peut être utilisé simultanément avec les coccidiostatiques suivants: diclazuril, décoquinate, halofuginone, monensine, salinomycine, narasine; avec une combinaison de nicarbazine et narasine, et avec du lasalocide, conformément aux conditions d’autorisation respectives de ces substances en tant qu’additifs pour l’alimentation animale.».

Article 2 Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

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