Règlement d’exécution (UE) 2024/1170 de la Commission du 23 avril 2024 modifiant les annexes IV, VIII, XIII, XIV et XV du règlement d’exécution (UE) 2021/404 en ce qui concerne les listes des pays tiers, territoires et zones de pays tiers et territoires en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’envois de certains animaux et produits d’origine animale est autorisée, et rectifiant son annexe XIV en ce qui concerne la liste des pays tiers, territoires et zones de pays tiers et territoires en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’envois de viandes fraîches de volailles et de gibier à plumes est autorisée
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Article premier Modifications du règlement d’exécution (UE) 2021/404
Les annexes IV, VIII, XIII, XIV et XV du règlement d’exécution (UE) 2021/404 sont modifiées conformément à la partie A de l’annexe du présent règlement.
Article 2 Rectifications du règlement d’exécution (UE) 2021/404
L’annexe XIV du règlement d’exécution (UE) 2021/404 est rectifiée conformément à la partie B de l’annexe du présent règlement.
Article 3 Entrée en vigueur et application
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. Le point 2, sous-points a) et b), de la partie A de l’annexe est applicable à partir du 16 septembre 2024.
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