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Règlement d’exécution (UE) 2024/1333 de la Commission du 17 mai 2024 modifiant et rectifiant l’annexe III du règlement d’exécution (UE) 2020/2235 en ce qui concerne les modèles de certificat pour l’entrée dans l’Union de poissons vivants, de crustacés vivants et de produits d’origine animale issus de ces animaux ainsi que de certains produits de la pêche destinés à la consommation humaine

CELEX
32024R1333
Document type
REG_IMPL
Sector
Legislation
Date of document
2024-05-17
In force since
2024-05-22
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

L’annexe III du règlement d’exécution (UE) 2020/2235 est modifiée et rectifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

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Versions

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