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Seqlense EUR-Lex

Règlement (UE) 2024/1683 de la Commission du 17 juin 2024 rectifiant la version en langue lettonne du règlement (UE) 2023/915 concernant les teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires

CELEX
32024R1683
Document type
REG
Sector
Legislation
Date of document
2024-06-17
In force since
2024-07-08
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

(Ne concerne pas la version française.)

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

What this act cites, and what cites it.

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Versions

Point-in-time consolidated versions of this act.

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