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Seqlense EUR-Lex

Règlement (UE) 2024/1756 de la Commission du 25 juin 2024 modifiant et rectifiant le règlement (UE) 2023/915 concernant les teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires

CELEX
32024R1756
Document type
REG
Sector
Legislation
Date of document
2024-06-25
In force since
2024-07-16
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

L’annexe I du règlement (UE) 2023/915 est modifiée conformément à la partie A de l’annexe du présent règlement.

Article 2

L’annexe I du règlement (UE) 2023/915 est rectifiée conformément à la partie B de l’annexe du présent règlement.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

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Versions

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