Règlement d’exécution (UE) 2024/2004 de la Commission du 23 juillet 2024 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2019/2072 en ce qui concerne les listes d’organismes nuisibles et les règles relatives à l’introduction et à la circulation sur le territoire de l’Union de végétaux, produits végétaux et autres objets
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Article premier Modification du règlement d’exécution (UE) 2019/2072
Le règlement d’exécution (UE) 2019/2072 est modifié conformément à l’annexe du présent règlement.
Article 2 Entrée en vigueur et application
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. Les points 1), b), vii), et 1), c), iv), le point 3), le point 4), les points 6), a), 6), e), et 6), h), ainsi que les points 7), a), et 7), b), de l’annexe sont applicables à partir du 26 janvier 2025. Le point 6, i), de l’annexe est applicable à partir du 26 avril 2025.
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