Règlement d’exécution (UE) 2024/2427 de la Commission du 16 septembre 2024 concernant l’autorisation de l’huile essentielle de coriandre tirée de Coriandrum sativum L. en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales

La substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

1 L’additif pour l’alimentation animale «huile essentielle de coriandre» tirée de Coriandrum sativum L., tel qu’autorisé en vertu de la directive 70/524/CEE, et les prémélanges contenant cette substance qui sont produits et étiquetés avant le 7 avril 2025 conformément aux règles applicables avant le 7 octobre 2024, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks concernés.

2 Les aliments composés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant l’additif pour l’alimentation animale visé au paragraphe 1 qui sont produits et étiquetés avant le 7 octobre 2025 conformément aux règles applicables avant le 7 octobre 2024, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks concernés, s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux producteurs de denrées alimentaires.

3 Les aliments composés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant l’additif pour l’alimentation animale visé au paragraphe 1 qui sont produits et étiquetés avant le 7 octobre 2026 conformément aux règles applicables avant le 7 octobre 2024, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks concernés, s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux non producteurs de denrées alimentaires.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.