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Règlement d’exécution (UE) 2024/3167 de la Commission du 18 décembre 2024 concernant l’autorisation de la cyanocobalamine (vitamine B12) produite par Ensifer adhaerens CGMCC 19596 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales

CELEX
32024R3167
Document type
REG_IMPL
Sector
Legislation
Date of document
2024-12-18
In force since
2025-01-08
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier Autorisation

La substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs nutritionnels et au groupe fonctionnel des vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies, est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

Article 2 Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

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