Décision d’exécution (UE) 2025/2383 de la Commission du 25 novembre 2025 modifiant la décision d’exécution (UE) 2021/76 en ce qui concerne la norme harmonisée sur les règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs relatives à l’évacuation des personnes en situation de handicap au moyen d’ascenseurs

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L’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2021/76 est modifiée conformément à l’annexe de la présente décision.

La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

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