Règlement d’exécution (UE) 2025/89 de la Commission du 20 janvier 2025 autorisant la mise sur le marché de la poudre de larves entières de Tenebrio molitor (ver de farine) traitée aux UV en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470

1 La mise sur le marché dans l’Union de la poudre obtenue à partir de larves entières de Tenebrio molitor, traitée aux UV, est autorisée. La poudre obtenue à partir de larves entières de Tenebrio molitor, traitée aux UV, est inscrite sur la liste de l’Union des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470.

2 L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Seule la société Nutri’Earth est autorisée à mettre sur le marché dans l’Union le nouvel aliment mentionné à l’article 1er, pendant une période de cinq ans à compter du 10 février 2025, à moins qu’un autre demandeur n’obtienne ultérieurement une autorisation pour ce nouvel aliment sans faire référence aux données scientifiques protégées en vertu de l’article 3 ou avec l’accord de Nutri’Earth.

Les données scientifiques figurant dans le dossier de demande et remplissant les conditions énoncées à l’article 26, paragraphe 2, du règlement (UE) 2015/2283 ne sont pas utilisées au profit d’un demandeur ultérieur sans l’accord de la société Nutri’Earth pendant une période de cinq ans à compter de la date d’entrée en vigueur du présent règlement.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.