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Seqlense EUR-Lex

Règlement (UE) 2025/140 de la Commission du 29 janvier 2025 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’inscription du (E)-3-benzo[1,3]dioxol-5-yl-N,N-diphényl-2-propénamide sur la liste de l’Union des arômes

CELEX
32025R0140
Document type
REG
Sector
Legislation
Date of document
2025-01-29
In force since
2025-02-19
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

La partie A de l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

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