Règlement d’exécution (UE) 2025/1152 de la Commission du 11 juin 2025 renouvelant l’approbation de la substance active quinoléine-8-ol comme substance dont on envisage la substitution, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant les règlements d’exécution (UE) no 540/2011 et (UE) 2015/408 de la Commission
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Article premier Renouvellement de l’approbation de la substance active
L’approbation de la substance active «quinoléine-8-ol», telle que spécifiée à l’annexe I du présent règlement, est renouvelée sous réserve des conditions et restrictions fixées dans ladite annexe.
Article 2 Modifications du règlement d’exécution (UE) no 540/2011
L’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée conformément à l’annexe II du présent règlement.
Article 3 Modification du règlement d’exécution (UE) 2015/408
L’entrée relative à la quinoléine-8-ol est supprimée de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2015/408.
Article 4 Entrée en vigueur et mise en application
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. Il est applicable à partir du 1er juillet 2025.
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