Règlement d’exécution (UE) 2025/1784 de la Commission du 9 septembre 2025 concernant l’autorisation de la capsaïcine en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales

CELEX: 32025R1784
Document type: REG_IMPL
Sector: Legislation
Date of document: 2025-09-09
In force since: 2025-09-30
Status: In force
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2025/1784/oj

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Article premier Autorisation

La substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel des «substances aromatiques», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans cette annexe.

Article 2 Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

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