Règlement (UE) 2025/1891 de la Commission du 17 septembre 2025 modifiant le règlement (UE) 2023/915 en ce qui concerne les teneurs maximales en arsenic inorganique dans les poissons et autres produits de la mer
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Article premier
Le règlement (UE) 2023/915 est modifié comme suit: 1) L’article 10, paragraphe 1, est modifié comme suit: a) la partie introductive est remplacée par le texte suivant: «Les denrées alimentaires légalement mises sur le marché avant les dates visées aux points a) à q) peuvent rester sur le marché jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation:»; b) le point suivant est ajouté: «q) 8 octobre 2025, en ce qui concerne les teneurs maximales en arsenic inorganique fixées aux points 3.4.5, 3.4.6, 3.4.7 et 3.4.8 de l’annexe I.». 2) L’annexe I est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
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