Règlement d’exécution (UE) 2025/2202 de la Commission du 22 octobre 2025 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2022/1434 pour apporter des modifications administratives à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides CMIT-MIT Aqueous 1.5-15 et rectifiant ledit règlement
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Article premier
L’article 1er du règlement d’exécution (UE) 2022/1434 est remplacé par le texte suivant: «Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0025449-0000, à la société MC (Netherlands) 1 B.V. pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides “CMIT-MIT Aqueous 1.5-15” conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe. L’autorisation de l’Union est valable du 20 septembre 2022 au 31 août 2032.».
Article 2
L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1434 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
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