Directive 2004/84/CE du Conseil du 10 juin 2004 modifiant la directive 2001/113/CE relative aux confitures, gelées et marmelades de fruits, ainsi qu’à la crème de marrons, destinées à l’alimentation humaine
Text
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Article premier
L'annexe I de la directive 2001/113/CE en langue allemande est remplacée par l'annexe de la présente directive.
Article 2
La présente directive entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne. Elle s’applique à partir du 12 juillet 2004.
Article 3
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
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