Règlement (CE) n° 790/2005 de la Commission du 25 mai 2005 modifiant le règlement (CE) n° 2406/96 du Conseil fixant des normes communes de commercialisation pour certains produits de la pêche

Le règlement (CE) no 2406/96 est modifié comme suit: 1) À l'article 3, paragraphe 1, point a), le tiret suivant est ajouté: «— Sprat (Sprattus sprattus)». 2) Les annexes I et II sont modifiées comme suit: a) à l'annexe I, point B (Poissons bleus), le mot «sprat» est ajouté; b) à l'annexe II, le tableau figurant à l'annexe du présent règlement est ajouté.

Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.