Règlement (CE) n o 1252/2008 de la Commission du 12 décembre 2008 dérogeant au règlement (CE) n o 1251/2008 et suspendant les importations dans la Communauté de lots de certains animaux d’aquaculture en provenance de Malaisie (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Par dérogation à l’article 10, paragraphe 1, et à l’article 11, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1251/2008, les États membres suspendent les importations sur leur territoire, en provenance de Malaisie, des lots suivants de poissons appartenant à la famille des cyprinidés, de leurs œufs et de leurs gamètes: a) lots de poissons d’aquaculture vivants destinés à l’élevage, à des pêcheries récréatives à repeuplement et à des installations ouvertes détenant des espèces d’ornement; et b) en ce qui concerne les lots de poissons d’ornement destinés à des installations fermées détenant des espèces d’ornement, uniquement les espèces Carassius auratus, Ctenopharyngodon idellus, Cyprinus carpio, Hypophthalmichthys molitrix, Aristichthys nobilis, Carassius carassius et Tinca tinca de la famille des cyprinidés.

Toutes les dépenses découlant de l’application du présent règlement sont à la charge du destinataire ou de son agent.

La décision 2008/641/CE est abrogée avec effet au 1er janvier 2009.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. Il s’applique à compter du 1er janvier 2009.