Règlement (CE) n o 1257/2008 du Conseil du 4 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) n o 1579/2007 établissant, pour 2008, les possibilités de pêche et les conditions y afférentes applicables en mer Noire pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques
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Article premier Modification du règlement (CE) no 1579/2007
À l'annexe I du règlement (CE) no 1579/2007, sous la rubrique «turbot», les termes «l'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas» sont remplacés par les termes «l'article 3 du règlement (CE) no 847/96 s'applique».
Article 2 Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
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