2009/966/CE: Décision de la Commission du 30 novembre 2009 adoptant des décisions d'importation communautaire concernant certains produits chimiques, conformément au règlement (CE) n o  689/2008 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant les décisions de la Commission 2000/657/CE, 2001/852/CE, 2003/508/CE, 2004/382/CE et 2005/416/CE

Les décisions relatives à l'importation de lindane, de méthamidophos et de pentachlorophénol et ses sels et esters figurant à l'annexe de la décision 2000/657/CE sont remplacées par les décisions d'importation figurant sur les formulaires de réponse à l'annexe I de la présente décision.

La décision relative à l'importation d'oxyde d'éthylène figurant à l'annexe I de la décision 2001/852/CE est remplacée par la décision d'importation figurant sur le formulaire de réponse à l'annexe II de la présente décision.

La décision relative à l'importation des biphényles polybromés (PBB) figurant à l'annexe III de la décision 2003/508/CE est remplacée par la décision d'importation figurant sur le formulaire de réponse à l'annexe III de la présente décision.

Les décisions relatives à l'importation de fluoroacétamide, de HCH (mélange d'isomères) et de polychloroterphényles (PCT) figurant à l'annexe I de la décision 2005/416/CE sont remplacées par les décisions d'importation figurant sur les formulaires de réponse à l'annexe IV de la présente décision.

La décision provisoire relative à l'importation des préparations en poudre pulvérisable contenant un mélange de bénomyl, de carbofurane et de thirame figurant à l'annexe III de la décision 2004/382/CE est remplacée par la décision d'importation figurant sur le formulaire de réponse à l'annexe V de la présente décision.

La décision relative à l'importation des composés du mercure publiée dans la circulaire PIC X est remplacée par la décision d'importation figurant sur le formulaire de réponse à l'annexe VI de la présente décision.