Règlement (CE) n o 790/2009 de la Commission du 10 août 2009 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) n o 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

La partie 3 de l'annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 est modifiée comme suit: 1) Le tableau 3.1 est modifié comme suit: a) les entrées correspondant aux entrées de l'annexe I sont remplacées par les entrées figurant dans cette annexe; b) les entrées de l'annexe II sont insérées conformément à l'ordre des entrées figurant dans le tableau 3.1; c) les entrées de l'annexe III sont supprimées du tableau 3.1; 2) Le tableau 3.2 est modifié comme suit: a) les entrées correspondant aux entrées de l'annexe IV sont remplacées par les entrées figurant dans cette annexe; b) les entrées de l'annexe V sont insérées conformément à l'ordre des entrées figurant dans le tableau 3.2; c) les entrées de l'annexe III sont supprimées du tableau 3.2;

1 Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

2 L'article 1er s’applique à compter du 1er décembre 2010.

3 Les classifications harmonisées de l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 tel que modifié par le présent règlement peuvent être appliquées avant le 1er décembre 2010.