Règlement (CE) n o 1170/2009 de la Commission du 30 novembre 2009 modifiant la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) n o 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des vitamines et minéraux et celle de leurs formes, qui peuvent être ajoutés aux denrées alimentaires, y compris les compléments alimentaires (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Text
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Article premier
Les annexes I et II de la directive 2002/46/CE sont remplacées respectivement par les textes figurant à l’annexe I et à l’annexe II du présent règlement.
Article 2
Le règlement (CE) no 1925/2006 est modifié comme suit: 1) À l’annexe I, le terme «Bore» est ajouté sur la liste figurant au point 2. 2) L’annexe II est remplacée par le texte figurant à l’annexe III du présent règlement.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Relations
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