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Règlement d’exécution (UE) n ° 1334/2013 de la Commission du 13 décembre 2013 portant modification du règlement (CE) n ° 1290/2008 en ce qui concerne le nom du titulaire de l’autorisation et la dose recommandée d’une préparation de Lactobacillus rhamnosus (CNCM-I-3698) et de Lactobacillus farciminis (CNCM-I-3699) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

CELEX
32013R1334
Document type
REG_IMPL
Sector
Legislation
Date of document
2013-12-13
In force since
2014-01-03
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier Modification du règlement (CE) no 1290/2008

Le règlement (CE) no 1290/2008 est modifié comme suit: 1) Dans le titre, la mention «(Sorbiflore)» est supprimée. 2) L’annexe est modifiée comme suit: a) dans la deuxième colonne, le nom «Danisco France SAS» est remplacé par le nom «Danisco (UK) Ltd»; b) dans la troisième colonne, la mention «(Sorbiflore)» est supprimée; c) dans la neuvième colonne, le point 2 est remplacé par le texte suivant: «2. Dose recommandée par kg d’aliment complet: 5 × 108 UF».

Article 2 Mesures transitoires

Les stocks existants qui ont été produits et étiquetés avant le 3 janvier 2014 conformément aux règles applicables avant le 3 janvier 2014 peuvent continuer d’être mis sur le marché et utilisés jusqu’au 3 juillet 2014.

Article 3 Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

What this act cites, and what cites it.

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Versions

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