Décision d'exécution (UE) 2015/1290 de la Commission du 23 juillet 2015 autorisant la mise sur le marché d'huile raffinée de graines de Buglossoides arvensis en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2015) 4961]

L'huile raffinée de graines de Buglossoides arvensis telle qu'elle est spécifiée à l'annexe I peut être mise sur le marché de l'Union en tant que nouvel ingrédient alimentaire en vue des utilisations et dans le respect des doses maximales définies à l'annexe II, sans préjudice des dispositions spécifiques de la directive 2002/46/CE, du règlement (CE) no 1925/2006, de la directive 1999/21/CE et de la directive 96/8/CE.

La dénomination de l'huile raffinée de graines de Buglossoides arvensis autorisée par la présente décision, figurant sur l'étiquetage des produits alimentaires en contenant, est «huile de Buglossoides raffinée».

La société Technology Crops International, 7996 North Point Blvd, Winston Salem, NC 27106, États-Unis, est destinataire de la présente décision.