Règlement d'exécution (UE) 2016/304 de la Commission du 2 mars 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Heumilch/Haymilk/Latte fieno/Lait de foin/Leche de heno (STG)]

Les noms «Heumilch»/«Haymilk»/«Latte Fieno»/«Lait de foin»/«Leche de heno» (STG) sont enregistrés. Les noms indiqués au premier alinéa désignent un produit de la classe 1.4. Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) de l'annexe XI du règlement d'exécution (UE) no 668/2014 de la Commission .

Le cahier des charges consolidé figure à l'annexe du présent règlement.

Les noms «Heumilch»/«Haymilk»/«Latte Fieno»/«Lait de foin»/«Leche de heno» peuvent être utilisés pour désigner des produits ne respectant pas le cahier des charges du «Heumilch»/«Haymilk»/«Latte Fieno»/«Lait de foin»/«Leche de heno» pendant une période de deux ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent règlement. Lorsqu'ils sont utilisés pour des produits non conformes au cahier des charges, ces noms ne peuvent pas être accompagnés de la mention «spécialité traditionnelle garantie», de l'abréviation «STG» ni du symbole de l'Union qui y est associé. Après l'expiration de la période de deux ans, les producteurs de «Heumilch»/«Haymilk»/«Latte Fieno»/«Lait de foin»/«Leche de heno» sont autorisés à continuer à mettre sur le marché des produits portant ces noms, fabriqués avant la fin de cette période et ne respectant pas le cahier des charges visé à l'article 2, jusqu'à épuisement des stocks.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.