Règlement d'exécution (UE) 2017/2272 de la Commission du 8 décembre 2017 inscrivant une dénomination au registre des spécialités traditionnelles garanties [«Kabanosy staropolskie» (STG)]

La dénomination «Kabanosy staropolskie» (IGP) est enregistrée. Le cahier des charges de la STG «Kabanosy» est assimilé au cahier des charges visé à l'article 19 du règlement (UE) no 1151/2012 pour la STG «Kabanosy staropolskie», avec réservation du nom. «Kabanosy staropolskie» (STG) désigne des produits relevant de la classe 1.2. Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) de l'annexe XI du règlement d'exécution (UE) no 668/2014 de la Commission .

La dénomination «Kabanosy staropolskie» (STG) est protégée dans son intégralité. Le terme «Kabanosy» peut continuer à être utilisé, également dans les variantes linguistiques et leurs traductions, dans l'ensemble de l'Union européenne, à condition que les principes et règles applicables dans l'ordre juridique de l'Union soient respectés.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.