Skip to content
Seqlense EUR-Lex

Règlement d’exécution (Ue) 2020/1090 de la Commission du 24 juillet 2020 concernant l’autorisation du monochlorhydrate monohydraté de L-histidine en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

CELEX
32020R1090
Document type
REG_IMPL
Sector
Legislation
Date of document
2020-07-24
In force since
2020-08-16
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

1 Le monochlorhydrate monohydraté de L-histidine produit par Escherichia coli NITE BP-02526, Corynebacterium glutamicum KCCM 80172 ou Corynebacterium glutamicum KCCM 80179 spécifié en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs nutritionnels et au groupe fonctionnel des acides aminés, leurs sels et produits analogues, est autorisé en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

2 Le monochlorhydrate monohydraté de L-histidine produit par Escherichia coli NITE BP-02526 ou Corynebacterium glutamicum KCCM 80179 spécifié en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, est autorisé en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

What this act cites, and what cites it.

Show relations

Versions

Point-in-time consolidated versions of this act.

Show versions