Règlement (UE) 2021/468 de la Commission du 18 mars 2021 modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les espèces végétales contenant des dérivés hydroxyanthracéniques (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
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Article premier
L’annexe III du règlement (CE) no 1925/2006 est modifiée comme suit: 1) Dans la partie A, les mentions suivantes sont insérées dans l’ordre alphabétique: «Aloe-émodine et toutes les préparations dans lesquelles cette substance est présente»; «Émodine et toutes les préparations dans lesquelles cette substance est présente»; «Préparations à partir de feuilles des espèces d’Aloe contenant des dérivés hydroxyanthracéniques»; «Dantrone et toutes les préparations dans lesquelles cette substance est présente». 2) Dans la partie C, les mentions suivantes sont insérées dans l’ordre alphabétique: «Préparations à partir de racines ou de rhizomes de Rheum palmatum L, de Rheum officinale Baillon et de leurs hybrides contenant des dérivés hydroxyanthracéniques»; «Préparations à partir de feuilles ou de fruits de Cassia senna L contenant des dérivés hydroxyanthracéniques»; «Préparations à partir d’écorces de Rhamnus frangula L ou de Rhamnus purshiana DC contenant des dérivés hydroxyanthracéniques».
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
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