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Seqlense EUR-Lex

Règlement (UE) 2023/3 de la Commission du 3 janvier 2023 rectifiant la version en langue allemande du règlement (UE) 2019/1781 fixant des exigences en matière d’écoconception applicables aux moteurs électriques et aux variateurs de vitesse conformément à la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement (CE) no 641/2009 concernant les exigences d’écoconception applicables aux circulateurs sans presse-étoupe indépendants et aux circulateurs sans presse-étoupe intégrés dans des produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

CELEX
32023R0003
Document type
REG
Sector
Legislation
Date of document
2023-01-03
In force since
2023-01-24
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

(Ne concerne pas la version française.)

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

What this act cites, and what cites it.

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Versions

Point-in-time consolidated versions of this act.

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