Règlement d’exécution (UE) 2023/1170 de la Commission du 15 juin 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 en tant qu’additif pour l’alimentation des vaches laitières, des bovins d’engraissement, des espèces mineures de ruminants à l’engraissement et des camélidés à l’engraissement (titulaire de l’autorisation: Danstar Ferment AG, représentée par Lallemand SAS) et abrogeant le règlement (CE) no 1200/2005 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Le règlement (CE) no 1200/2005 est abrogé.

1 La préparation spécifiée en annexe et les prémélanges contenant cette substance, qui sont destinés aux vaches laitières et aux bovins d’engraissement et qui sont produits et étiquetés avant le 6 janvier 2024 conformément aux règles applicables avant le 6 juillet 2023 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.

2 Les aliments composés pour animaux et les matières premières pour l’alimentation animale contenant la préparation spécifiée en annexe, qui sont destinés aux vaches laitières et aux bovins d’engraissement et qui sont produits et étiquetés avant le 6 juillet 2024 conformément aux règles applicables avant le 6 juillet 2023 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.