Règlement d’exécution (UE) 2023/1173 de la Commission du 15 juin 2023 retirant du marché certains additifs pour l’alimentation animale, modifiant le règlement (CE) no 1810/2005 et abrogeant les règlements (CE) no 1453/2004, (CE) no 2148/2004 et (CE) no 943/2005 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Les additifs pour l’alimentation animale spécifiés en annexe sont retirés du marché pour les espèces animales ou les catégories d’animaux mentionnées dans ladite annexe.

1 Les stocks existants d’additifs pour l’alimentation animale énumérés en annexe peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’au 6 juillet 2024.

2 Les prémélanges produits avec les additifs visés au paragraphe 1 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’au 6 octobre 2024.

3 Les aliments composés pour animaux et les matières premières pour l’alimentation animale produits avec les additifs visés au paragraphe 1 ou avec les prémélanges visés au paragraphe 2 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’au 6 juillet 2025.

Le règlement (CE) no 1810/2005 est modifié comme suit: 1) L’article 3 est supprimé. 2) L’annexe III est supprimée.

Les règlements (CE) no 1453/2004, (CE) no 2148/2004 et (CE) no 943/2005 sont abrogés.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.