Règlement d’exécution (UE) 2023/1334 de la Commission du 29 juin 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation du chélate de cuivre de l’hydroxy-analogue de méthionine en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales, et abrogeant le règlement (UE) no 349/2010 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

L’autorisation de la substance spécifiée en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs nutritionnels et au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments, est renouvelée dans les conditions fixées en annexe.

Le règlement (UE) no 349/2010 est abrogé.

1 L’additif spécifié en annexe et les prémélanges contenant cet additif qui sont produits et étiquetés avant le 20 janvier 2024 conformément aux règles applicables avant le 20 juillet 2023, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.

2 Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant l’additif spécifié dans l’annexe qui sont produits et étiquetés avant le 20 juillet 2024 conformément aux règles applicables avant le 20 juillet 2023 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants, s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux producteurs de denrées alimentaires.

3 Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant l’additif spécifié dans l’annexe qui sont produits et étiquetés avant le 20 juillet 2025 conformément aux règles applicables avant le 20 juillet 2023 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants, s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux non producteurs de denrées alimentaires.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.