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Règlement d’exécution (UE) 2023/1443 de la Commission du 11 juillet 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 19457 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 1065/2012 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

CELEX
32023R1443
Document type
REG_IMPL
Sector
Legislation
Date of document
2023-07-11
In force since
2023-08-01
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier Renouvellement de l’autorisation

L’autorisation de la préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage», est renouvelée dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 2 Modification du règlement d’exécution (UE) no 1065/2012

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 1065/2012, l’entrée 1k20718 relative à «Lactobacillus plantarum (DSM 19457)» est supprimée.

Article 3 Mesures transitoires

La préparation spécifiée en annexe et les aliments pour animaux la contenant qui sont produits et étiquetés avant 1er août 2024, conformément aux règles applicables avant le 1er août 2023, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.

Article 4 Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

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Versions

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