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Seqlense EUR-Lex

Règlement d’exécution (UE) 2023/2733 de la Commission du 7 décembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de diclazuril (Coxiril) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulettes élevées pour la ponte et des faisans (titulaire de l’autorisation: Huvepharma NV) et rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2015/46

CELEX
32023R2733
Document type
REG_IMPL
Sector
Legislation
Date of document
2023-12-07
In force since
2023-12-28
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier Autorisation

La substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «coccidiostatiques et histomonostatiques», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 2 Rectification du règlement d’exécution (UE) 2015/46

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2015/46, le texte de la colonne «Limites maximales de résidus (LMR) dans les denrées alimentaires d’origine animale concernées» est remplacé par le texte suivant: «règlement (UE) no 37/2010 .

Article 3 Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

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