Règlement d’exécution (UE) 2024/2061 de la Commission du 30 juillet 2024 autorisant la mise sur le marché du jus des tiges de la plante Angelica keiskei (jus de tiges d’Ashitaba) en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470

1 La mise sur le marché dans l’Union du jus des tiges de la plante Angelica keiskei («jus de tiges d’Ashitaba») est autorisée. Il convient d’inscrire le jus des tiges de la plante Angelica keiskei («jus de tiges d’Ashitaba») sur la liste de l’Union des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470.

2 L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Seule la société Japan Bio Science Laboratory (JBSL)-USA, Inc. est autorisée à mettre sur le marché dans l’Union le nouvel aliment mentionné à l’article 1er, pendant une période de cinq ans à compter de la date d’entrée en vigueur du présent règlement, à savoir le 20 août 2024, à moins qu’un autre demandeur n’obtienne ultérieurement une autorisation pour ce nouvel aliment sans faire référence aux données scientifiques protégées en vertu de l’article 3, ou avec l’accord de Japan Bio Science Laboratory (JBSL)-USA, Inc.

Les études et données scientifiques figurant dans le dossier de demande et remplissant les conditions énoncées à l’article 26, paragraphe 2, du règlement (UE) 2015/2283 ne sont pas utilisées au profit d’un demandeur ultérieur sans l’accord de Japan Bio Science Laboratory (JBSL)-USA, Inc. pendant une période de cinq ans à compter de la date d’entrée en vigueur du présent règlement.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.