Règlement d’exécution (UE) 2024/2183 de la Commission du 2 septembre 2024 modifiant les règlements d’exécution (UE) no 389/2011, (UE) 2016/899, (UE) 2017/440, (UE) 2017/896, (UE) 2020/164, (UE) 2020/166, (UE) 2021/2051, (UE) 2021/2096, (UE) 2023/1167, (UE) 2023/1703 et (UE) 2023/1713 en ce qui concerne le nom du titulaire de l’autorisation de certains additifs pour l’alimentation animale

Le règlement d’exécution (UE) no 389/2011 est modifié comme suit: 1) Dans le titre, les termes «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.». 2) Dans la deuxième colonne du tableau de l’annexe, les termes «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.».

Le règlement d’exécution (UE) 2016/899 est modifié comme suit: 1) Dans le titre, les termes «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.». 2) Dans la deuxième colonne du tableau de l’annexe, les termes «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.».

Le règlement d’exécution (UE) 2017/440 est modifié comme suit: 1) Dans le titre, les termes «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.». 2) Dans la deuxième colonne du tableau de l’annexe, les termes «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.».

Le règlement d’exécution (UE) 2017/896 est modifié comme suit: 1) Dans le titre, les termes «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.». 2) Dans la deuxième colonne du tableau de l’annexe, les termes «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.».

Le règlement d’exécution (UE) 2020/164 est modifié comme suit: 1) Dans le titre, les termes «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représenté par Genencor International B.V.» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.». 2) Dans la deuxième colonne du tableau de l’annexe, les termes «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International B.V.» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.».

Le règlement d’exécution (UE) 2020/166 est modifié comme suit: 1) Dans le titre, les termes «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représenté par Genencor International B.V.» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.». 2) Dans la deuxième colonne du tableau de l’annexe, les termes «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International B.V.» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.».

Le règlement d’exécution (UE) 2021/2051 est modifié comme suit: 1) Dans le titre, les termes «Danisco Animal Nutrition représenté par Genencor International BV» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.». 2) Dans la deuxième colonne du tableau de l’annexe, les termes «Danisco Animal Nutrition représenté par Genencor International BV» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.».

Le règlement d’exécution (UE) 2021/2096 est modifié comme suit: 1) Dans le titre, les termes «Danisco (UK) Ltd représenté dans l’Union par Genencor International B.V.» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.». 2) Dans la deuxième colonne du tableau de l’annexe, les termes «Danisco (UK) Ltd représenté dans l’Union par Genencor International B.V.» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.».

Le règlement d’exécution (UE) 2023/1167 est modifié comme suit: 1) Dans le titre, les termes «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International B.V.» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.». 2) Dans la deuxième colonne du tableau de l’annexe, les termes «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International B.V.» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.».

Le règlement d’exécution (UE) 2023/1703 est modifié comme suit: 1) Dans le titre, les termes «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International B.V.» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.». 2) Dans la deuxième colonne du tableau de l’annexe, les termes «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International B.V.» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.».

Le règlement d’exécution (UE) 2023/1713 est modifié comme suit: 1) Dans le titre, les termes «Danisco (UK) Ltd représenté dans l’Union par Genencor International B.V.» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.». 2) Dans la deuxième colonne du tableau de l’annexe, les termes «Danisco (UK) Ltd représenté dans l’Union par Genencor International B.V.» sont remplacés par les termes «Genencor International B.V.».

Les additifs pour l’alimentation animale concernés, produits et étiquetés avant la date d’entrée en vigueur du présent règlement conformément aux règles applicables avant cette date, peuvent continuer à être mis sur le marché et à être utilisés jusqu’à épuisement des stocks.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.