Règlement d’exécution (UE) 2024/2393 de la Commission du 9 septembre 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation du bisulfate de sodium et l’autorisation de nouvelles utilisations de cette substance en tant qu’additif pour l’alimentation de certaines espèces animales
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Article premier Renouvellement de l’autorisation
L’autorisation de la substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs technologiques et au groupe fonctionnel des conservateurs, dans l’alimentation de toutes les espèces animales autres que les animaux aquatiques, ainsi qu’à la catégorie des additifs technologiques et au groupe fonctionnel des correcteurs d’acidité dans l’alimentation des espèces animales terrestres autres que les animaux de compagnie et les autres animaux non producteurs de denrées alimentaires, est renouvelée dans les conditions fixées en annexe.
Article 2 Autorisation
La substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs technologiques et au groupe fonctionnel des correcteurs d’acidité ainsi qu’à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux de compagnie et autres animaux non producteurs de denrées alimentaires autres que les animaux aquatiques dans les conditions fixées en annexe.
Article 3 Abrogation
Le règlement d’exécution (UE) 2015/1416 est abrogé.
Article 4 Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
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