Règlement d’exécution (UE) 2024/2852 de la Commission du 11 novembre 2024 établissant une dérogation au règlement d’exécution (UE) 2019/2072 en ce qui concerne les exigences relatives à l’introduction sur le territoire de l’Union de végétaux dont la croissance est inhibée naturellement ou artificiellement, destinés à la plantation, de Chamaecyparis Spach, de Juniperus L. et de certaines espèces de Pinus L., originaires du Japon, et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2020/1217

Aux fins du présent règlement, on entend par: 1) «végétaux spécifiés»: les végétaux dont la croissance est inhibée naturellement ou artificiellement, destinés à la plantation, originaires du Japon, des espèces suivantes: a) Chamaecyparis sp. Spach; b) Juniperus L.; c) Pinus parviflora Sieb. et Zucc. (Pinus pentaphylla Mayr); d) Pinus thunbergii Parl.; e) Pinus parviflora Sieb. et Zucc. greffé sur un porte-greffe d’une autre espèce de Pinus, originaire du Japon; f) Pinus thunbergii Parl. greffé sur un porte-greffe d’une autre espèce de Pinus, originaire du Japon; 2) «organisme nuisible en cause»: a) pour tous les végétaux spécifiés: tout organisme de quarantaine de l’Union, organisme de quarantaine de zone protégée ou organisme nuisible faisant l’objet des mesures visées à l’article 30 du règlement (UE) 2016/2031; b) pour les végétaux de Pinus parviflora Sieb. et Zucc. (Pinus pentaphylla Mayr): les organismes nuisibles visés au point a) et tout organisme nuisible énuméré ci-dessous: i) Coleosporium paederiae Dietel ex Hirats. f.; ii) Crisicoccus pini (Kuwana); iii) Dendrolimus spectabilis (Butler); iv) Dendrolimus superans Butler; v) Matsucoccus matsumurae (Kuwana); vi) Thecodiplosis japonensis Uchida et Inouye; vii) Urocerus japonicus (F. Sm.); c) pour les végétaux de Pinus thunbergii Parl.: les organismes nuisibles visés au point a) et tout organisme nuisible énuméré ci-dessous: i) Coleosporium asterum (Dietel) Sydow et P. Sydow; ii) Coleosporium phellodendri Komarov; iii) Crisicoccus pini (Kuwana); iv) Dendrolimus spectabilis (Butler); v) Dendrolimus superans Butler; vi) Matsucoccus matsumurae (Kuwana); vii) Sirex nitobei Mats.; viii) Thecodiplosis japonensis Uchida et Inouye; ix) Urocerus japonicus (F. Sm.); d) pour les végétaux de Chamaecyparis sp. Spach: les organismes nuisibles visés au point a) et Urocerus japonicus (F. Sm.).

1 Par dérogation au point 1 de l’annexe VI du règlement d’exécution (UE) 2019/2072, les végétaux spécifiés peuvent être introduits sur le territoire de l’Union s’ils remplissent les exigences énoncées à l’annexe du présent règlement.

2 Le paragraphe 1 s’applique aux végétaux spécifiés introduits sur le territoire de l’Union au cours des périodes suivantes: a) Chamaecyparis: du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2028; b) Juniperus: du 1er novembre au 31 mars de chaque année jusqu’au 31 décembre 2028; c) Pinus parviflora Sieb. et Zucc. (Pinus pentaphylla Mayr) et Pinus parviflora Sieb. et Zucc. greffé sur un porte-greffe d’une autre espèce de Pinus, originaire du Japon: du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2028; d) Pinus thunbergii Parl. et Pinus thunbergii Parl. greffé sur un porte-greffe d’une autre espèce de Pinus, originaire du Japon: du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2028.

Les États membres notifient à la Commission, aux autres États membres et au Japon tout organisme nuisible en cause dont la présence a été confirmée lors de l’entrée ou pendant la période de détention postentrée visée au point 2.1 de l’annexe. Lorsqu’un organisme nuisible en cause est détecté, l’introduction sur le territoire de l’Union de tous les végétaux spécifiés originaires de la pépinière dont est originaire le végétal infecté/infesté n’est pas autorisée jusqu’au renouvellement de l’autorisation de la pépinière visé au point 1.5 de l’annexe.

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1217 est abrogé.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.