2009/11/CE: Décision de la Commission du 19 décembre 2008 relative à l’autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs en Espagne [notifiée sous le numéro C(2008) 8477]

L’utilisation des méthodes suivantes est autorisée en Espagne pour le classement des carcasses de porcs conformément au règlement (CEE) no 3220/84: a) l’appareil dénommé «Fat-O-Meater (FOM)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 1 de l’annexe; b) l’appareil dénommé «Fully automatic ultrasonic carcasse grading (AutoFom)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 2 de l’annexe; c) l’appareil dénommé «UltraFom 300» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 3 de l’annexe; d) l’appareil dénommé «Automatic Vision system (VCS 2000)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 4 de l’annexe.

Par dérogation à l’article 2 du règlement (CEE) no 3220/84, les carcasses de porcs peuvent être présentées sans pieds avant lors de la pesée et du classement. Dans ce cas, afin d’établir les cotations du porc abattu sur une base comparable, le poids à chaud constaté est augmenté de 0,840 kg.

Aucune modification des appareils ou des méthodes d’estimation n’est autorisée.

La décision 88/479/CEE est abrogée.

Le Royaume d’Espagne est destinataire de la présente décision.