Décision d'exécution (UE) 2015/2100 de la Commission du 18 novembre 2015 relative à l'autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs en Lettonie et abrogeant la décision 2005/307/CE [notifiée sous le numéro C(2015) 7986]

L'utilisation des méthodes suivantes est autorisée en Lettonie pour le classement des carcasses de porcs conformément à l'annexe IV, section B.IV, point 1, du règlement (UE) no 1308/2013: a) l'appareil appelé «Intrascope (Optical Probe)» et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie I de l'annexe; b) la «méthode manuelle (ZP)» et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie II de l'annexe; c) l'appareil «Pork Grader (PG200)» et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie III de l'annexe; d) l'appareil «OptiGrade-MCP» et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie IV de l'annexe. La «méthode manuelle ZP» visée au premier alinéa, point b), n'est autorisée que pour les abattoirs: a) qui appliquent une méthode de saisie des données électroniques dont la limite d'abattage est inférieure ou égale à 500 porcs par semaine; b) dont la limite d'abattage est inférieure ou égale à 200 porcs par semaine.

En Lettonie, nonobstant la présentation type prévue à l'annexe IV, point B.III, du règlement (UE) no 1308/2013, il est permis de présenter les carcasses de porcs sans la tête, la queue, les pieds avant et/ou les pieds arrière avant de les peser et de les classer. Afin d'établir les cotations du porc abattu sur une base comparable, les coefficients fixes suivants sont appliqués dans tous les cas si certaines des parties de carcasses suivantes sont manquantes: pour la tête manquante: 8,345, pour la queue manquante: 0,072, pour les pieds avant manquants: 0,764, pour les pieds arrière manquants: 1,558. Le poids de la carcasse de présentation type est calculé selon la formule suivante: poids de la carcasse de présentation type = 100 × poids de la carcasse [sans partie(s) manquante(s)/(100 – coefficient(s) appliqué(s) pour la(les) partie(s) manquante(s)]

Aucune modification des appareils ou des méthodes de classement autorisés n'est permise, à moins d'être explicitement autorisée par une décision d'exécution de la Commission.

La décision 2005/307/CE est abrogée.

La présente décision est applicable à partir du 1er janvier 2016.

La République de Lettonie est destinataire de la présente décision.