Directive d’exécution (UE) 2021/415 de la Commission du 8 mars 2021 modifiant les directives 66/401/CEE et 66/402/CEE du Conseil afin d’adapter à l’évolution des connaissances scientifiques et techniques les groupes taxinomiques et les noms de certaines espèces de semences et de mauvaises herbes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

La directive 66/401/CEE est modifiée comme suit: 1) À l’article 2, paragraphe 1, point A a), la seizième définition est remplacée par le texte suivant: «Festuca trachyphylla (Hack.) Hack.Fétuque ovine durette» 2) L’annexe II est modifiée conformément à la partie A de l’annexe de la présente directive.

La directive 66/402/CEE est modifiée comme suit: 1) L’article 2, paragraphe 1, point A, est modifié comme suit: a) la huitième définition est remplacée par le texte suivant: «Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolorSorgho» b) la neuvième définition est remplacée par le texte suivant: «Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex DavidseSorgho du Soudan» c) la onzième définition est remplacée par le texte suivant: «Triticum aestivum L. subsp. aestivumFroment (blé) tendre» d) la douzième définition est remplacée par le texte suivant: «Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van SlagerenBlé dur» e) la treizième définition est remplacée par le texte suivant: «Triticum aestivum L. subsp. spelta (L.) Thell.Épeautre» f) la quinzième définition est remplacée par le texte suivant: «Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor × Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex DavidseHybrides résultant du croisement entre Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor et Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse» 2) Les annexes I, II et III sont modifiées conformément à la partie B de l’annexe de la présente directive.

1 Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 31 janvier 2022, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions. Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er février 2022. Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2 Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Les États membres sont destinataires de la présente directive.